Barème des Services électroniques

Vous pouvez économiser encore plus en utilisant l'un des Services de courtage électroniques de Courtage à escompte TD Waterhouse pour donner vos ordres.

Taux de commission des Services de courtage électroniques¹

CourtierWeb, Investisseur actif, TalkBroker, TéléMax

2 façons d'être admissible aux taux de commission Investisseur actif :

	Négociez plus souvent. Pour moins cher.
	150 transactions et plus/trimestre De 30 à 149 transactions/trimestre Actions canadiennes et américaines 7,00 $ (montant fixe) 9,99 $ (montant fixe) Options canadiennes et américaines 7,00 $ + 1,25 $ par contrat 9,99 $ + 1,25 $ par contrat
	Quelle que soit la fréquence de vos transactions.
	Actif ménager de 100 000 $ et plus2 Actions canadiennes et américaines 9,99 $ (montant fixe) Options canadiennes et américaines 9,99 $ + 1,25 $ par contrat

Fonctionnement

• Si vous effectuez aussi peu que 30 transactions sur actions ou sur options par trimestre, vous êtes automatiquement admissible ² aux taux de commission - Investisseur actif.
• L'admissibilité dépend du total global des activités de négociation admissibles dans tous vos « comptes ménagers »³ pour la dernière période de trois mois.
• Les investisseurs dont l'actif consolidé des comptes ménagers s'élève à au moins 100 000 $ ont également droit aux taux de commission - Investisseur actif lorsqu'ils donnent des ordres par l'entremise de nos Services de courtage électroniques.
• Les taux de commission seront appliqués aux transactions exécutées au moyen de l'un de nos Services de courtage électroniques - par Internet (CourtierWeb), par téléphone (TalkBroker ou TéléMax) - ou au moyen des plateformes Investisseur actif et Investisseur actif Plus TD Waterhouse.

Taux de commission standard des Services de courtage électroniques

Les clients qui n'ont pas droit aux taux de commission Investisseur actif profiteront des taux suivants lorsqu’ils donneront leurs ordres par n’importe lequel de nos Services de courtage électroniques.

	Actif ménager de moins de 100 000 $ ET moins de 30 transactions par trimestre
Actions canadiennes et américaines	Cours de plus de 2 $ Montant fixe de 29 $ jusqu'à concurrence de 1 000 actions 0,03 $ l'action pour les ordres de plus de 1 000 actions Cours de 2 $ ou moins 1,5 % des transactions à titre de contrepartiste; minimum de 29 $
Options canadiennes et américaines	29 $ plus 1,75 $ par contrat

Regroupez vos placements et épargnez.

Vu la faiblesse de ces nouveaux taux, le moment est tout indiqué pour regrouper vos placements chez Courtage à escompte TD Waterhouse. Peu importe le nombre de comptes ou le type de comptes que vous détenez chez nous – particulier ou personne morale, enregistré ou non enregistré –, vos taux de commission peuvent être déterminés par le nombre total de vos transactions ou par votre niveau d’actif dans tous vos comptes de Courtage à escompte TD Waterhouse. Vous profiterez des taux de commission Investisseur actif chaque fois que vous donnerez un ordre sur n’importe lequel de ces comptes – une autre raison de faire affaire avec Courtage à escompte TD Waterhouse pour toutes vos transactions. Assurez-vous de nous informer des liens existants entre vos différents comptes.

Fonds mutuels⁴- CourtierWeb, TalkBroker et TéléMax

• Rabais de 25 % sur les frais de rachat de 45 $
• Rabais de 25 % sur les commissions ordinaires pour les fonds qui comportent « exceptionnellement » des frais à l’achat

Consultez le Barème des commissions applicables aux fonds communs de placement de Courtage à escompte TD Waterhouse.

Monnaie étrangère

Si vous effectuez une opération sur un titre libellé dans une monnaie autre que la monnaie du compte utilisé pour régler l'opération, il peut être nécessaire de procéder à une conversion de monnaie. Pour toute opération semblable et toute conversion de monnaie, nous agirons pour vous à titre de contrepartistes en convertissant la monnaie aux cours établis et déterminés par nous ou par des parties qui nous sont liées. Nous pouvons, ainsi que les parties qui nous sont liées, gagner, en plus de la commission applicable à l'opération, un revenu calculé d'après l'écart entre les cours vendeurs et acheteurs applicables à la monnaie et le taux auquel le cours est compensé à l'interne, par une partie liée ou par le marché. La conversion de monnaie, le cas échéant, sera effectuée à la date de l'opération, à moins d'entente contraire.

Lorsqu'une opération avec une société de fonds communs de placement nécessite une conversion de monnaie, la société peut vous faire payer les frais de conversion. Si la société n'est pas membre du Groupe Financier Banque TD, nous, ainsi que les parties qui nous sont liées, ne gagnerons aucun revenu relativement à ces conversions. Si la société est membre du Groupe Financier Banque TD, elle peut gagner un revenu relativement à de telles conversions tel que décrit dans les présentes, mais nous n'en gagnerons aucun.

Pour connaître les taux, veuillez communiquer avec Courtage à escompte TD Waterhouse au 1-800-465-5463 ou avec le bureau TD Waterhouse de votre région.

Besoin d’aide?

Pour des renseignements complets sur les taux et les frais en vigueur chez Courtage à escompte TD Waterhouse, veuillez consulter le Barème des taux d’intérêt et des frais de service.

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Si vous avez besoin d’aide, veuillez communiquer avec Courtage à escompte TD Waterhouse au 1-800-465-5463 ou avec le bureau TD Waterhouse de votre région.

¹ Les commissions, les caractéristiques, les taux et les frais indiqués sont ceux en vigueur au 6 novembre 2008. Nous nous efforçons de maintenir à jour les taux et les frais affichés sur ce site. Cependant, les commissions, les taux, les frais et les renseignements peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, et les taux et les frais indiqués peuvent ne pas tenir compte immédiatement de tels changements. Les clients utilisant les produits et les services de TD Waterhouse seront avisés de toute modification des frais applicables au moins 60 jours avant l'entrée en vigueur du changement. Les commissions peuvent être modifiées sans préavis. Les frais sont facturés dans la monnaie servant au paiement. Les taux de commission ou les frais minimaux seront imputés comme il se doit, et facturés dans la monnaie du marché où sont effectuées les opérations. Les commissions comprennent les frais de courtage et les frais de transaction, tandis que les frais proprement dits regroupent les frais d'administration et les frais de service. Les frais exigés pour d'autres services de TD Waterhouse sont communiqués sur demande. Les taux s'appliquent également aux transactions effectuées sur des comptes enregistrés de Courtage à escompte TD Waterhouse. Lorsqu'un ordre est placé par l'intermédiaire d'un service (par exemple un représentant), puis modifié par l'intermédiaire d'un autre service (par exemple un service de courtage électronique), la commission sera calculée selon le barème de commissions le plus élevé des deux services. Les ordres entrés par un représentant en placements sont assujettis aux taux de commission standard. Les assignations et les levées d'options sont assujetties à une commission fixe de 43 $ libellée dans la devise du compte. Tous les ordres de négociation seront assujettis à un taux de commission applicable par ordre exécuté. Par exemple, si plusieurs ordres donnés le même jour portent sur un même titre et sont du même type (achat ou vente), chacun de ces ordres sera assujetti au taux de commission applicable.

² Les activités de négociation et le niveau de l'actif de votre ménage pour le trimestre sont passés en revue tous les mois. Les taux de commission pour investisseurs actifs sont automatiquement en vigueur à compter du 4^e jour ouvrable de chaque mois selon le nombre de transactions admissibles des trois mois civils précédents et l'actif de votre ménage à la fin du mois précédent. Une transaction admissible correspond à un ordre de négociation d'actions ou d'options qui a été exécuté et qui donne droit à une commission. Pour que vous puissiez continuer d'avoir droit aux taux de commission réservés aux investisseurs actifs, on doit vous reconnaître ce statut chaque mois.

³ Les comptes ménagers correspondent aux comptes de clients de Courtage à escompte TD Waterhouse qui font partie d’un même ménage et habitent à la même adresse. Vous devez informer Courtage à escompte TD Waterhouse des liens existants entre leurs différents comptes.

⁴ Les frais exigés par les sociétés de FCP (ouverture de compte, rachat anticipé, etc.) sont en sus des commissions payables à Courtage à escompte TD Waterhouse (le cas échéant). Ces frais varient selon le fonds. La mise de fonds minimale pour effectuer une transaction par l'entremise de Courtage à escompte TD Waterhouse est fixée à 1 000 $. La mise de fonds minimale peut varier d'un fonds à l'autre. Veuillez consulter le prospectus simplifié du fonds en question avant d'investir.